Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOURAL
Monsieur BERNARD Yvon

Numéro de dépôt :
1738927
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
12/04/1999

Présentation de la marque SAVOURAL

Déposée le 12 avril 1989 par monsieur BERNARD Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SAVOURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNARD Yvon domicilié(e) 8 rue Jean Baptiste Oudry, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANGE ARTS GRAPHIQUES - France.

La marque SAVOURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOURAL est expirée depuis le 12 avril 1999.

BERNARD Yvon a également déposé les autres marques suivantes : MODOM , EAUX VIVES , OCEAL


Monsieur BERNARD Yvon - 8 rue Jean Baptiste Oudry, 94000 CRETEIL - France


ARMANGE ARTS GRAPHIQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Viandes, poissons et coquillages, volailles, gibiers, soja, à conditionner en plats cuisinés: en sachets sous-vide, à conserver en froid positif et surgelé, en conserves operculées